Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Bicyclettes Bleues
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
4023932
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2023
les Bicyclettes Bleues de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D\'ARCACHON

Présentation de la marque les Bicyclettes Bleues

Déposée le 30 juillet 2013 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « les Bicyclettes Bleues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON domicilié(e) VILLA VINCENETTE, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 306 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI MICHEL domicilié(e) VILLA VINCENETTE, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

La marque les Bicyclettes Bleues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Bicyclettes Bleues est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : B'A , nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS , L'HUÎTRE DE NOËL , L'EAU'DITORIUM , Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… , 50 NUANCES D'HUÎTRES B'A , B'A BASSIN D'ARCACHON , Le Bassin, je l'aime, je le partage ! , B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE , éloa BASSIN D'ARCACHON


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE - VILLA VINCENETTE, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France - SIREN 253306435


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI MICHEL - VILLA VINCENETTE, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.